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Asp1HL-2022-n1Co2026-03-24 09:08:432026-03-24 09:17:25Prochaine séance du Conseil intercommunalConseil intercommunal
Le Conseil de l’ASPIHL est composé des délégué(e)s des 5 communes associées, nommé(e)s conformément aux statuts et assermenté(e)s selon la loi sur les communes (LC). Les communes y sont représentées de la façon suivante :
- Chessel : 3 conseillers
- Noville : 4 conseillers
- Rennaz : 3 conseillers
- Roche : 6 conseillers
- Villeneuve : 14 conseillers
Prochaines séances
- 30 septembre 2026, 20h00, Roche
- 9 décembre 2026, 20h00, Roche
Actualités
Bureau du Conseil intercommunal
Président
Jean-Daniel Zufferey – Villeneuve
Vice-président
Yves Pellet – Noville
Secrétaire hors conseil
Corinne Rey
Scrutateurs
Coraline Mottier-Borloz – Roche
Dominique Weber – Rennaz
Scrutateur suppléant
Sunil Khurdi – Rennaz
Commission de gestion et des finances (COGEF)
Yvan Burnier – Rennaz
Haoua Mahmoudi – Noville
Anissa Nafzger – Chessel
Sophie Robert-Nicoud – Roche
Ardiana Sallauka – Villeneuve
Membres du Conseil intercommunal
Chessel
Délégation fixe
Anissa Nafzger
Délégation variable
Edouard Cosandey
Maurizio Tempesta
Noville
Délégation fixe
Valentina Aliu
Délégation variable
Laetitia Bernard Grangier
Haoua Mahmoudi
Yves Pellet
Rennaz
Délégation fixe
Yvan Burnier
Délégation variable
Sunil Khurdi
Dominique Weber
Roche
Délégation fixe
Aurélie Tulot
Délégation variable
Maxime Crisinel
Coraline Mottier-Borloz
Frédérick Nadon-Poulin
Sophie Robert-Nicoud
vacant
Villeneuve
Délégation fixe
Arbër Jagoda
Délégation variable
Veith Behrmann
Chantal Casagrande
Nuria Gerber
Tamara Gerber
Dijana Hinojosa
Pranvera Kreyziu Asllani
Mathieu Morelato
Alexandre Pastore
Ardiana Sallauka
Bernadette Studer
Jean-Luc Terretaz
Lionel Turrian
Jean-Daniel Zufferey
Documents du Conseil intercommunal
Procès-verbaux des séances
Communications du CODIR
2026
Communication 02-2026 : Réponse à l’interpellation de M. Dominique Weber concernant les relations entre le CODIR et la COGEF ainsi qu’à la mise au concours d’un poste de direction
Communication 01-2026 : Transports scolaires | Annexe
2025
Communication 04-2025 : Futurs projets d’infrastructures scolaires
Communication 03-2025 : Plan des dépenses d’investissement 2026-2030
Communication 02-2025 : Interpellation de Mme Aurélie Ziörjen afin d’harmoniser les transports scolaires pour mieux protéger les tout-petits
Communication 01-2025 : Postulat de M. Christian Müller concernant l’attribution des subventions cantonales relatives aux transports scolaires dans une association intercommunale
Dépôts des conseillers
2026
Interpellation | Dominique Weber : Relation CODIR-COGEF sur les aspects de gestion de l’ASPIHL
2024
Postulat | Christian Müller : Attribution des subventions cantonales relatives aux transports scolaires dans une association intercommunale
Interpellation | Dominique Weber : Fonctionnement, responsabilité et communication : le secrétariat de l’ASPIHL interface entre les usagers et le CODIR
Interpellation | Christian Müller : Marchés Publics / en général / transports / repas des cantines
Préavis et rapports
2026
Préavis 2026-03 : Budget 2027
Préavis | Rapport de commission | Budget 2027 (MCH1) | Budget 2027 (MCH2) | Clé de répartition | Répartition des charges | Comptes des investissements | Valeur des bâtiments scolaires
Préavis 2026-02 : Demande de crédit complémentaire au préavis 2023-03
Préavis | Rapport de commission
Préavis 2026-01 : Comptes 2025
Préavis | Comptes | Bilan | Investissements | Fiduciaire | Rapport de commission
2025
Préavis 2025-02 : relatif au Budget 2026
Préavis | Budget | Avec explicatifs | Valeur de bâtiments scolaires | Répartition à 2 composantes | Clé de répartition | Rapport de commission (COGEF)
Préavis 2025-01 : relatif au rapport de gestion et comptes 2024
Préavis | Comptes 2024 | Rapport fiduciaire | Répartition intercommunale | Rapport de commission (COGEF) | Réponses aux questions
2024
Préavis 2024-08 : relatif au budget 2025
Préavis | Budget 2025 | Bâtiments | Clé de répartition EPS | Répartition selon la clé à 2 composantes | Tableau des investissements | Rapport de commission (COGEF) | Réponses du CODIR aux questions
Préavis 2024-07 : relatif au crédit de construction pour le nouveau collège en remplacement d’Ecublens
Préavis | Rapport de commission | Rapport de commission (COGEF)
Préavis 2024-06 : relatif au règlement du Conseil d’Etablissement (CET)
Préavis | Projet de règlement | Rapport de commission
Préavis 2024-05 : relatif au règlement des transports
Préavis | Projet de règlement | Plan des arrêts | Rapport de commission
Préavis 2024-04 : relatif au rapport de gestion et comptes 2023
Préavis | Comptes 2023 (corrigés) | Bilan 2023 | Rapport de commission (COGEF)
Préavis 2024-03 : relatif à l’octroi d’un droit distinct et permanent de superficie partiel DDP permettant l’utilisation du pavillon 24 situé sur une parcelle no 351 de la commune de Villeneuve
Préavis | 240507 Projet Collège de la Tour-Rouge ASPIHL | Rapport de commission, annexes I et II | Rapport de commission (COGEF)
Préavis 2024-02 : relatif à l’octroi d’un droit distinct et permanent de superficie partiel DDP permettant l’utilisation du pavillon 21 situé sur la parcelle no 351 de la commune de Villeneuve
Préavis | 240507 Projet Collège de la Tour-Rouge ASPIHL | Rapport de commission , annexes I et II | Rapport de commission (COGEF)
Préavis 2024-01 : relatif à l’acquisition de deux classes en pavillons scolaires pour l’enseignement primaire à Villeneuve et de quatre classes en remplacement du pavillon Ecublens à Villeneuve
Préavis | Rapport de commission | Rapport de commission (COGEF)
2023
Préavis 2023-05 : Budget 2024
Préavis | Budget 2024 | Bâtiments Budget 2024 | Répartition intercommunale | Rapport de commission (COGEF)
Préavis 2023-04 : Demande de crédit d’étude et de mise au concours d’un pavillon scolaire à la Tour-Rouge à Villeneuve
Préavis | Rapport de commission | Rapport de commission (COGEF) | Plan de situation cadastral 1 1000
Préavis 2023-03 : Demande de crédit d’étude de CHF 646’000.- pour l’agrandissement de la salle de gymnastique de la Tour-Rouge
Préavis | Rapport de commission | Rapport de commission (COGEF)
Préavis 2023-02 : Demande de crédit de CHF 582’000.- pour une mise au concours en marché et étude parallèle (MEP) pour le projet de complexe scolaire de la Tronchenaz
Préavis | Rapport de commission | Rapport de commission (COGEF)
Préavis 2023-01 : Rapport de gestion et comptes 2022
Préavis | Annexe au préavis | Rapport de commission (COGEF)
2022
Préavis 2022-03 : Règlement du personnel
Préavis | Annexe au préavis | Rapport de commission
Préavis 2022-02 : Budget 2023
Préavis | Annexe au préavis | Rapport de la commission
Préavis 2022-01 : Rapport de gestion et comptes 2021
Préavis | Annexe au préavis | Rapport de commission
2021
Adoption du Règlement du Conseil intercommunal
Rapport de commission | Règlement adopté
Préavis 2021-05 : Rémunérations pour la législature 2021-2026
Préavis | Rapport de commission
Préavis 2021-04 : Autorisations générales pour la législature 2021-2026
Préavis | Rapport de commission
Préavis 2021-03 : Budget 2022
Préavis | Annexe 1 | Rapport de commission
Préavis 2021-02 : Engagement d’une directrice de projets
Préavis | Rapport de commission
Préavis 2021-01 : Acquisition de deux pavillons scolaires
Préavis | Annexe 1 | Annexe 2 | Rapport de commission
2020
Préavis 2020-03 : Budget 2021
Préavis | Annexe 1 | Rapport de commission
Préavis 2020-02 : Autorisations générales pour la législature 2020-2021
Préavis | Rapport de commission
Préavis 2020-01 : Rémunérations pour la législature 2020-2021
Préavis | Rapport de commission
Pour tout renseignement complémentaire,
merci d’adresser votre demande
au secrétariat de l’ASPIHL






